ORCHESTRE A L'ECOLE Chambre Syndicale de la Facture Instrumentale
Marque expirée - Marque en non vigueur
ORCHESTRE A L'ECOLE Chambre Syndicale de la Facture Instrumentale
Chambre Syndicale de la facture Instrumentale Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3531929
Date de dépôt :
19/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2017
Présentation de la marque ORCHESTRE A L'ECOLE Chambre Syndicale de la Facture Instrumentale
Déposée le 19 octobre 2007 par l'association loi 1901 Chambre Syndicale de la facture Instrumentale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORCHESTRE A L'ECOLE Chambre Syndicale de la Facture Instrumentale »
Le déposant est l'association loi 1901 Chambre Syndicale de la facture Instrumentale domicilié(e) 62 rue Blanche,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 562 943 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Syndicale de la facture Instrumentale domicilié(e) 62 rue Blanche,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCHESTRE A L'ECOLE Chambre Syndicale de la Facture Instrumentale est expirée depuis le 19 octobre 2017.
Chambre Syndicale de la facture Instrumentale Association Loi 1901 - 62 rue Blanche,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 306562943
Chambre Syndicale de la facture Instrumentale - 62 rue Blanche,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-15
Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ORCHESTRE A L'ECOLE Chambre Syndicale de la Facture Instrumentale"
